https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/ fr SPIP - www.spip.net https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/Accepter-ou-refuser-les-cookies https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/Accepter-ou-refuser-les-cookies 2019-02-03T00:56:43Z text/html fr emma <p>La réglementation prévoit que les sites internet doivent recueillir votre consentement avant le dépôt de ces cookies, vous indiquer à quoi ils servent et comment vous pouvez vous y opposer. En pratique, un message doit apparaître quand vous vous connectez au site pour la première fois pour vous indiquer comment accepter ou au contraire refuser les cookies. <br class='autobr' /> http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/</p> - <a href="https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/-administrer-" rel="directory">administrer</a> <div class='rss_texte'><p>La réglementation prévoit que les sites internet doivent recueillir votre consentement avant le dépôt de ces cookies, vous indiquer à quoi ils servent et comment vous pouvez vous y opposer. En pratique, un message doit apparaître quand vous vous connectez au site pour la première fois pour vous indiquer comment accepter ou au contraire refuser les cookies.</p> <p><a href="http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/" class="spip_out" rel="external">http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/</a></p></div> https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/Charte-legale https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/Charte-legale 2019-02-03T00:54:53Z text/html fr emma <p>BOUVERET ARTISTE PEINTRE <br class='autobr' /> CHARTE LÉGALE <br class='autobr' /> Site de Bouveret Artiste Peintre <br class='autobr' /> Françoise Bouveret-Semhoun, propriétaire du site, directeur de publication <br class='autobr' /> francoise.semhoun(arobase)bouveret-artiste-peintre.fr <br class='autobr' /> Réalisation <br class='autobr' /> Generlab sarl <br class='autobr' /> generlab[(arobase)wanadoo.fr <br class='autobr' /> site propulsé par SPIP www.spip.net <br class='autobr' /> Hébergement <br class='autobr' /> Société OVH <br class='autobr' /> site : ovh.com <br class='autobr' /> Crédit photos : Françoise Bouveret-Semhoun <br class='autobr' /> Traitement des données personnelles <br class='autobr' /> Droit d'accès auprès de Françoise Bouveret-Semhoun <br class='autobr' /> Les (…)</p> - <a href="https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/-administrer-" rel="directory">administrer</a> <div class='rss_texte'><h2 class="spip">BOUVERET ARTISTE PEINTRE <p>CHARTE LÉGALE</p> </h2> <p>Site de Bouveret Artiste Peintre</p> <p><strong>Françoise Bouveret-Semhoun</strong>, propriétaire du site, directeur de publication</p> <p>francoise.semhoun(arobase)bouveret-artiste-peintre.fr</p> <p><strong>Réalisation</strong></p> <p>Generlab sarl</p> <p>generlab[(arobase)wanadoo.fr</p> <p>site propulsé par SPIP <a href="http://www.spip.net" class="spip_url spip_out auto" rel="nofollow external">www.spip.net</a></p> <p><strong>Hébergement</strong></p> <p>Société OVH</p> <p>site : ovh.com</p> <p><strong>Crédit photos </strong> : Françoise Bouveret-Semhoun</p> <p><strong><br class='autobr' /> Traitement des données personnelles</strong></p> <p><strong><br class='autobr' /> Droit d'accès</strong> auprès de Françoise Bouveret-Semhoun</p> <p>Les données personnelles recueillies à partir du site résultent de la communication volontaire de l'adresse électronique et votre demande.<br class='autobr' /> Les adresses électroniques communiquées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des internautes, exceptionnellement pour l'envoi d'informations. Elles ne sont jamais communiquées à un tiers.</p> <p>Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un <strong>droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression</strong> concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :</p> <p>d'exiger la radiation de votre adresse de courrier électronique et des informations que vous avez transmises lors d'une demande.</p> <p>Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique à l'adresse suivante : francoise.semhoun(arobase)bouveret-artiste-peintre.fr</p> <p><i>Pour en savoir plus </i> : CNIL <a href="http://www.cnil.fr" class="spip_url spip_out auto" rel="nofollow external">http://www.cnil.fr</a></p> <p><strong>Droits d'auteur</strong></p> <p>L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.</p> <p>Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.</p> <p><strong>Usages autorisés des textes</strong> présentés sur ce site :</p> <p>Toute exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.</p> <p>Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.</p> <p>Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.</p> <p><strong>Photographies</strong></p> <p>Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans autorisation.</p> <p><strong>Cookies</strong></p> <p>L'accès au site n'est pas conditionné à l'acceptation de cookies.</p> <p>Cependant, sauf exceptions, les traceurs (cookies ou autres) ne peuvent être déposés ou lus sur le terminal d'un internaute, tant que celui-ci n'a pas donné son consentement. délibération de la CNIL n° 2013-378</p> <p>Le site BOUVERET ARTISTE PEINTRE est muni d'une bannière d'avertissement mais ne collecte que des éléments anonymes donnant lieu à des statistiques de fréquentation.</p> <p><strong>Etablissement de liens</strong></p> <p>Françoise Bouveret-Semhoun autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.</p> <p>Le lien doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.</p> <p>La demande d'établissement de lien hypertexte vers le site de Bouveret Artiste Peintre doit être faite par email sur la boite aux lettres francoise.semhoun(arobase)bouveret-artiste-peintre.fr</p> <p>Françoise Bouveret se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.</p> <p><strong>Liens vers des sites tiers</strong></p> <p>Bouveret Artiste Peintre se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site Bouveret Artiste Peintre. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de Bouveret Artiste Peintre, par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.</p> <p><strong><br class='autobr' /> Responsabilité</strong></p> <p>Françoise Bouveret-Semhoun ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données due à l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.</p> <p><strong>Recommandations techniques</strong></p> <p>Un soin particulier a été apporté pour une lecture satisfaisante dans les navigateurs 2010 Internet Explorer, Firefox, sous Windows XP SP3, Internet Explorer, Firefox, Camino et (Safari) sous Mac Os X.<br class='autobr' /> Les pages ont été conçues pour une navigation agréable en définition 600x800 et en définition 1024x768 avec ou sans barre latérale, avec une préférence pour la navigation en définition 1024x768 dans Firefox et Internet Explorer.</p></div> https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/reseaux-sociaux https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/reseaux-sociaux 2018-10-15T11:06:41Z text/html fr webmaster - <a href="https://www.bouveret-artiste-peintre.fr/-administrer-" rel="directory">administrer</a> <div class='rss_texte'><div align="center"><div id="socialtags"></div></div></div>